Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMMODORE 1990
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3173498
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
COMMODORE 1990 de CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Présentation de la marque COMMODORE 1990

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMODORE 1990 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57, rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque COMMODORE 1990 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMMODORE 1990 est expirée depuis le 10 juillet 2022.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57, rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502659 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, Vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (vmqprd) , vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.