Déposée le 30 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLASSE X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 Rue de Verdun,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque CLASSE X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE DE CASTELLANE Société Anonyme - 57 Rue de Verdun,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 095650529
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Emballages pour bouteilles en papier, carton, articles en carton pour publicité sur lieu de vente, à savoir étuis, chevalets pour bouteilles, dessous de table, sets de table, sacs pour l'emballage, menus, affiches, affichettes, fiches techniques ; plaquettes et brochures publicitaires, agendas, cartes de visite. Articles vestimentaires, tee-shirts. Vins, vins mousseux, vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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