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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE
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BRUT BRUT JC Jacques Cartier
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT BRUT JC Jacques Cartier
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3177439
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
BRUT BRUT JC Jacques Cartier de CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Présentation de la marque BRUT BRUT JC Jacques Cartier

Déposée le 31 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT BRUT JC Jacques Cartier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57, rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BRUT BRUT JC Jacques Cartier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT BRUT JC Jacques Cartier est expirée depuis le 31 juillet 2022.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE , Champagne OUDINOT


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57, rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502660 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

Vins, vins mousseux, vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.