BRUT BRUT JC Jacques Cartier
Présentation de la marque BRUT BRUT JC Jacques Cartier
Déposée le 31 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT BRUT JC Jacques Cartier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRUT BRUT JC Jacques Cartier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT BRUT JC Jacques Cartier est expirée depuis le 31 juillet 2022.
CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502660 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22