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Marques déposées par CHAMPAGNE DE BELLEGARDE
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DB DE BELLEGARDE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DB DE BELLEGARDE
CHAMPAGNE DE BELLEGARDE

Numéro de dépôt :
1358587
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
DB DE BELLEGARDE de CHAMPAGNE DE BELLEGARDE

Présentation de la marque DB DE BELLEGARDE

Déposée le 24 avril 1986 par CHAMPAGNE DE BELLEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « DB DE BELLEGARDE »

Le déposant est CHAMPAGNE DE BELLEGARDE, domicilié(e) 72, Grande rue, CELLES SUR OURCE, 10110 BAR SUR SEINE. - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque DB DE BELLEGARDE est expirée depuis le 24 avril 1996.


CHAMPAGNE DE BELLEGARDE - 72, Grande rue, CELLES SUR OURCE, 10110 BAR SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription - Renonciation totale n°37954 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°37954 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°37954 - Publication au BOPI

Vins de Champagne;