Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Brut Merveille DARNAC & Fils
Champagne DARNAC & Fils, S.C.E.V

Numéro de dépôt :
3978644
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2023
Cuvée Brut Merveille DARNAC & Fils de Champagne DARNAC & Fils

Présentation de la marque Cuvée Brut Merveille DARNAC & Fils

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par la société Champagne DARNAC & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Brut Merveille DARNAC & Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société Champagne DARNAC & Fils domicilié(e) 38 Route du Champagne - 02850 - PASSY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 573 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne DARNAC & Fils, Mme. Elisabeth DARNAC domicilié(e) 38 Route du Champagne - 02850 - PASSY SUR MARNE - France.

La marque Cuvée Brut Merveille DARNAC & Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Brut Merveille DARNAC & Fils est expirée depuis le 30 janvier 2023.

Champagne DARNAC & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée 1/2 Sec Plénitude DARNAC & Fils , Cuvée Brut Rosé Charlotte DARNAC & Fils , Cuvée Brut Blanc de Blancs Angevine DARNAC & Fils , Cuvée Brut Millésime 1001 Nuits DARNAC & Fils


Champagne DARNAC & Fils, S.C.E.V - 38 Route du Champagne - 02850 - PASSY SUR MARNE - France - SIREN 483573200


Champagne DARNAC & Fils, Mme. Elisabeth DARNAC - 38 Route du Champagne - 02850 - PASSY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Vins ; spiritueux.