Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DC DANIEL CHEURLIN
Numéro de dépôt :
1358586
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
24/04/1996
Présentation de la marque DC DANIEL CHEURLIN
Déposée le 24 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE Daniel CHEURLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « DC DANIEL CHEURLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DC DANIEL CHEURLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358586.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC DANIEL CHEURLIN est expirée depuis le 24 avril 1996.
CHAMPAGNE Daniel CHEURLIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47