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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne D.Massin
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D.Massin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D.Massin
sas champagne D.Massin, sas

Numéro de dépôt :
4195686
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
D.Massin de champagne D.Massin

Présentation de la marque D.Massin

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne D.Massin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.Massin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne D.Massin domicilié(e) 2 rue coulon - 10110 - ville sur arce - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 428 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas champagne D.Massin, Mme. celine massin domicilié(e) 2 rue coulon - 10110 - ville sur arce - France.

La marque D.Massin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.Massin arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

champagne D.Massin a également déposé les autres marques suivantes : WATERLOO 1815


sas champagne D.Massin, sas - 2 rue coulon - 10110 - ville sur arce - France - SIREN 398428367


sas champagne D.Massin, Mme. celine massin - 2 rue coulon - 10110 - ville sur arce - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.