CHAMPAGNE COPINET, Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4198214
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2025
Présentation de la marque CC BY COPINET COPINET MARIE
Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par la société CHAMPAGNE COPINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CC BY COPINET COPINET MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la société CHAMPAGNE COPINET domicilié(e) 11 RUE DE L'ORMEAU - 51260 - MONTGENOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 486 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque CC BY COPINET COPINET MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198214.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC BY COPINET COPINET MARIE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.
CHAMPAGNE COPINET, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 11 RUE DE L'ORMEAU - 51260 - MONTGENOST - France - SIREN 504486572
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins bénéficiant de l'AOC « Champagne » ; vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de présentation (pour le compte de tiers) de produits et de services de grande consommation dans le domaine alimentaire permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail boissons alcooliques (à l'exception des bières) ,vins bénéficiant de l'AOC « Champagne » , vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ; négoce de vins et spiritueux ; gestion et administration d'une entreprise commerciale vouée à la commercialisation de vins et spiritueux, à savoir aide à la direction des affaires ;
Services de télécommunications. Mise à disposition de forums en ligne, abonnement à des bases de données. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique. Services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; fourniture d'accès à des bases de données ; mise à disposition de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager et commenter des contenus multimédias.
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