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Marques déposées par la société CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE
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LA CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE
CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CL DE LA CHAPELLE

Numéro de dépôt :
3892270
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
LA CHAPELLE de CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE

Présentation de la marque LA CHAPELLE

Déposée le 25 janvier 2012 par la société CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE domicilié(e) 44 RUE DE REIMS - 51390 - VILLEDOMMANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 446 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, M. MAHUT DENIS domicilié(e) 44 RUE DE REIMS - 51390 - VILLEDOMMANGE - France.

La marque LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE est expirée depuis le 25 janvier 2022.

CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINE VILLAIROY AV , BRUT PLATINE , BRUT PLATINE


CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CL DE LA CHAPELLE - 44 RUE DE REIMS - 51390 - VILLEDOMMANGE - France - SIREN 780446597


CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, M. MAHUT DENIS - 44 RUE DE REIMS - 51390 - VILLEDOMMANGE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.