Marque expirée - Marque en non vigueur
Hélène Dousset
Numéro de dépôt :
3681385
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2019
Présentation de la marque Hélène Dousset
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE CHAUDRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hélène Dousset »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hélène Dousset est expirée depuis le 6 octobre 2019.
CHAMPAGNE CHAUDRON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10