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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3938977
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
Marque en couleurs, figurative de CHAMPAGNE CHASSENAY D\'ARCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 Rue du Pressoir - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Thomas LANGE domicilié(e) Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938977.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2022.

CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE a également déposé les autres marques suivantes : D'ARMANVILLE , MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS , LELIEUR , DECOTANNE , CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, Société coopérative agricole - 11 Rue du Pressoir - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


FIDAL, M. Thomas LANGE - Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Vins de Champagne.