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Marques déposées par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE
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D'ARMANVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ARMANVILLE
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3117086
Date de dépôt :
17/08/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2021

Présentation de la marque D'ARMANVILLE

Déposée le 17 août 2001 par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'ARMANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France.

La marque D'ARMANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ARMANVILLE est expirée depuis le 17 août 2021.

CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS , LELIEUR , DECOTANNE , CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY , CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475788 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-13

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Communication par réseaux d'ordinateurs de type internet.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.