Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE
/
CONFIDENCES MAISON DE VIGNERONS CHASSENAY D ARCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCES MAISON DE VIGNERONS CHASSENAY D ARCE
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3994188
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
CONFIDENCES MAISON DE VIGNERONS CHASSENAY D ARCE de CHAMPAGNE CHASSENAY D\'ARCE

Présentation de la marque CONFIDENCES MAISON DE VIGNERONS CHASSENAY D ARCE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFIDENCES MAISON DE VIGNERONS CHASSENAY D ARCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 Rue du Pressoir - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Thomas LANGE domicilié(e) Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque CONFIDENCES MAISON DE VIGNERONS CHASSENAY D ARCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCES MAISON DE VIGNERONS CHASSENAY D ARCE est expirée depuis le 29 mars 2023.

CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE a également déposé les autres marques suivantes : D'ARMANVILLE , MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS , LELIEUR , DECOTANNE , CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, Société coopérative agricole - 11 Rue du Pressoir - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


FIDAL, M. Thomas LANGE - Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Vins de Champagne.