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Marques déposées par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE
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Confidences Maison de Vignerons CHASSENAY d'ARCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confidences Maison de Vignerons CHASSENAY d'ARCE
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3846707
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
Confidences Maison de Vignerons CHASSENAY d\'ARCE de CHAMPAGNE CHASSENAY D\'ARCE

Présentation de la marque Confidences Maison de Vignerons CHASSENAY d'ARCE

Déposée le 13 juillet 2011 par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confidences Maison de Vignerons CHASSENAY d'ARCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France.

La marque Confidences Maison de Vignerons CHASSENAY d'ARCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confidences Maison de Vignerons CHASSENAY d'ARCE est expirée depuis le 13 juillet 2021.

CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE a également déposé les autres marques suivantes : D'ARMANVILLE , MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS , LELIEUR , DECOTANNE , CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.