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Marques déposées par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE
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CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3648972
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHASSENAY d\'ARCE MAISON DE VIGNERONS de CHAMPAGNE CHASSENAY D\'ARCE

Présentation de la marque CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS

Déposée le 6 mai 2009 par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS »

Le déposant est la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS est expirée depuis le 6 mai 2019.

CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE a également déposé les autres marques suivantes : D'ARMANVILLE , MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , LELIEUR , DECOTANNE , CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY , CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 22 février 2010 - Renonciation totale n°517242 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Bies ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée CHAMPAGNE ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.