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Marques déposées par la société Champagne Chassenay d'Arce
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CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE
Champagne Chassenay d'Arce

Numéro de dépôt :
3134379
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHASSENAY D\'ARCE CUVEE PREMIERE de Champagne Chassenay d\'Arce

Présentation de la marque CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE

Déposée le 19 novembre 2001 par la société Champagne Chassenay d'Arce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE »

Le déposant est la société Champagne Chassenay d'Arce domicilié(e) 11, rue du pressoir, 10110 Ville sur Arce - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe BOCAHU Champagne Chassenay d'Arce - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Champagne Chassenay d'Arce a également déposé les autres marques suivantes : D'ARMANVILLE , MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS , LELIEUR , DECOTANNE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY , CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS


Champagne Chassenay d'Arce - 11, rue du pressoir, 10110 Ville sur Arce - France - SIREN 302768221


Monsieur Jean-Philippe BOCAHU Champagne Chassenay d'Arce - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373020 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Boissons non alcooliques Vins Communication par réseaux d'ordinateur de type internet.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.