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Marques déposées par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE
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C.C. CHASSENAY D'ARCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.C. CHASSENAY D'ARCE
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3134378
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2021
C.C. CHASSENAY D\'ARCE de CHAMPAGNE CHASSENAY D\'ARCE

Présentation de la marque C.C. CHASSENAY D'ARCE

Déposée le 19 novembre 2001 par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.C. CHASSENAY D'ARCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, CS 30002 domicilié(e) Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France.

La marque C.C. CHASSENAY D'ARCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.C. CHASSENAY D'ARCE est expirée depuis le 19 novembre 2021.

CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE a également déposé les autres marques suivantes : D'ARMANVILLE , MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS , LELIEUR , DECOTANNE , CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


FIDAL, CS 30002 - Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2012 n°2500085 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25

Boissons non alcooliques Vins Communication par réseaux d'ordinateur par type Internet

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.