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Marques déposées par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ACRE
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M MONTAUBRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MONTAUBRET
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ACRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3846705
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
M MONTAUBRET de CHAMPAGNE CHASSENAY D\'ACRE

Présentation de la marque M MONTAUBRET

Déposée le 13 juillet 2011 par la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ACRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MONTAUBRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société CHAMPAGNE CHASSENAY D'ACRE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France.

La marque M MONTAUBRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MONTAUBRET est expirée depuis le 13 juillet 2021.


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ACRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE - 11 RUE DU PRESSOIR - 10110 - VILLE SUR ARCE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.