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Marques déposées par CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV
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CHARPENTIER 1855
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARPENTIER 1855
CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV

Numéro de dépôt :
4538602
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
CHARPENTIER 1855 de CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV

Présentation de la marque CHARPENTIER 1855

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARPENTIER 1855 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV domicilié(e) Route DE PARIS - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHARPENTIER, Monsieur Jean-Marc CHARPENTIER domicilié(e) 11 Route DE PARIS - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France.

La marque CHARPENTIER 1855 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTIER 1855 arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV a également déposé les autres marques suivantes : CHARPENTIER 1855 , TERRE D'EMOTION , Terre d'Emotion


CHAMPAGNE CHARPENTIER SCEV - Route DE PARIS - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France


CHAMPAGNE CHARPENTIER, Monsieur Jean-Marc CHARPENTIER - 11 Route DE PARIS - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766252 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Champagne".