CHARLES ORBAN
Présentation de la marque CHARLES ORBAN
Déposée le 11 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE CHARLES ORBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES ORBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES ORBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646103.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES ORBAN arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.
CHAMPAGNE CHARLES ORBAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326407 - Publication au BOPI 2006-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631390 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31