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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE CHARLES ORBAN
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CHARLES ORBAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES ORBAN
CHAMPAGNE CHARLES ORBAN SARL

Numéro de dépôt :
96614170
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2016

Présentation de la marque CHARLES ORBAN

Déposée le 1 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE CHARLES ORBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES ORBAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE CHARLES ORBAN domicilié(e) 44, ROUTE DE PARIS,51700 TROISSY (dossier no 2306446) - 51700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) 6 RUE DE RUNGIS,67000 STRASBOURG (dossier no 2306446) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES ORBAN est expirée depuis le 1 mars 2016.

CHAMPAGNE CHARLES ORBAN a également déposé les autres marques suivantes : A. DE LIGNIERES , CHARLES ORBAN


CHAMPAGNE CHARLES ORBAN SARL - 44, ROUTE DE PARIS,51700 TROISSY (dossier no 2306446) - 51700 - France


CABINET ARBOUSSE BASTIDE - 6 RUE DE RUNGIS,67000 STRASBOURG (dossier no 2306446) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306446 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vin de provenance française d'appellation champagne