Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. DE LIGNIERES
CHAMPAGNE CHARLES ORBAN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97680375
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2007

Présentation de la marque A. DE LIGNIERES

Déposée le 28 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE CHARLES ORBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A. DE LIGNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE CHARLES ORBAN domicilié(e) 44, Route de Paris, 51700 TROISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 445 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque A. DE LIGNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. DE LIGNIERES est expirée depuis le 28 mai 2007.

CHAMPAGNE CHARLES ORBAN a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES ORBAN , CHARLES ORBAN


CHAMPAGNE CHARLES ORBAN (S.A.R.L.) - 44, Route de Paris, 51700 TROISSY - France - SIREN 382445641


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Vin de provenance française d'appellation champagne