(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634193.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.
CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309699 - Publication au BOPI 2006-03-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403036 - Publication au BOPI 2004-11-23
Inscription le 2 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389932 - Publication au BOPI 2004-04-02
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489045 - Publication au BOPI 2009-01-07
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2016 n°2611932 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-04