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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE
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DE FONTENAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE FONTENAY
CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE, SUCCESSEUR DE GEORGE GOULET, MAISON FONDEE EN 1834, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1607070
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2020

Présentation de la marque DE FONTENAY

Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE domicilié(e) Centre d'Activités de la Côte des Noirs lots No. 9 et 12, Le Champ Chapon - 51150 - TOURS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 251 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE FONTENAY est expirée depuis le 31 juillet 2020.

CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE a également déposé les autres marques suivantes : BRICOUT , JEAN DE CHALLEMAISON , CHARLES LAFITTE SUCCESSEUR DE GEORGE GOULET MAISON FONDEE EN 1834 , Grand Evénement , GEORGE GOULET , CHARLES LAFITTE , L CH. LAFITTE & CO , DELBECK , BRICOUT , JACOPIN


CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE, SUCCESSEUR DE GEORGE GOULET, MAISON FONDEE EN 1834, Société anonyme à conseil d'administration - Centre d'Activités de la Côte des Noirs lots No. 9 et 12, Le Champ Chapon - 51150 - TOURS SUR MARNE - France - SIREN 328251590


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2176541 - Publication au BOPI 2000-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 2 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389933 - Publication au BOPI 2004-04-02

Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403036 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202975 - Publication au BOPI 1996-06-25

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434495 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-16

Vins de provenance franÇaise à savoir "CHAMPAGNE"