Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ARTHUR BRICOUT
CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE, SUCCESSEUR DE GEORGE GOULET, MAISON FONDEE EN 1834, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94511736
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2024

Présentation de la marque CUVEE ARTHUR BRICOUT

Déposée le 18 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE ARTHUR BRICOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE domicilié(e) Le Champ Chapon, Lots No 9 et 12, Centre d'Activités de la Côte des Noirs - 51150 - TOURS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 251 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE ARTHUR BRICOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE ARTHUR BRICOUT est expirée depuis le 18 mars 2024.

CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE a également déposé les autres marques suivantes : BRICOUT , JEAN DE CHALLEMAISON , CHARLES LAFITTE SUCCESSEUR DE GEORGE GOULET MAISON FONDEE EN 1834 , Grand Evénement , GEORGE GOULET , CHARLES LAFITTE , L CH. LAFITTE & CO , DELBECK , BRICOUT , JACOPIN


CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE, SUCCESSEUR DE GEORGE GOULET, MAISON FONDEE EN 1834, société par actions simplifiée - Le Champ Chapon, Lots No 9 et 12, Centre d'Activités de la Côte des Noirs - 51150 - TOURS-SUR-MARNE - France - SIREN 328251590


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268529 - Publication au BOPI 2004-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202975 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 24 avril 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°370540 - Publication au BOPI 2003-04-24

Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390920 - Publication au BOPI 2004-04-15

Inscription le 21 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394804 - Publication au BOPI 2004-06-21

Inscription le 27 juin 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414350 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541271 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Vins de provenance française à savoir Champagne