Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CC CHARLES DE CAZANOVE
Numéro de dépôt :
1578851
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CC CHARLES DE CAZANOVE
Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC CHARLES DE CAZANOVE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 mai 1993 - RENONCIATION TOTALE n°158686 - Publication au BOPI 1993-05-14