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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3299275
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
Marque figurative de CHAMPAGNE CHANOINE FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 165 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299275.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2014.

CHAMPAGNE CHANOINE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI CHAUSSON , CHANOINE , CHANOINE FRERES , CUVEE MARIE LECZINSKA , CUVEE MARIE LECZINSKA CHANOINE FRERES LUDES , TSARINE


CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Société Anonyme - Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 329165344


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Vins de provenance française à savoir champagne.