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Marques déposées par la société CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Depuis 1730
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YELLOW SUBMARINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YELLOW SUBMARINE
CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Depuis 1730

Numéro de dépôt :
3187701
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
YELLOW SUBMARINE de CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Depuis 1730

Présentation de la marque YELLOW SUBMARINE

Déposée le 3 octobre 2002 par la société CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Depuis 1730 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YELLOW SUBMARINE »

Le déposant est la société CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Depuis 1730 domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 165 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CHANOINE FRERES domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Depuis 1730 a également déposé les autres marques suivantes : TANT QU'IL Y AURA DES FEMMES , TZARINA CHANOINE , TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE , PHILIPPE BAIJOT , , TZARINA , TSARINE , TSARITSA , TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE , DE BOISSAYE


CHAMPAGNE CHANOINE FRERES Depuis 1730 - Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 329165344


CHAMPAGNE CHANOINE FRERES - Allée du Vignoble,51100 REIMS - 51100 - France


Inscription le 17 juillet 2003 - Rejet total n°374113 - Publication au BOPI 2003-07-17

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Vins et champagnes boissons alcoolisées bières - eaux minérales et gazeuses

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.