Marque renouvelée - Marque en vigueur

TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE
CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99787616
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2029

Présentation de la marque TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE

Déposée le 20 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 domicilié(e) ALLÉE DU VIGNOBLE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 165 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Harlay Avocats, M. MALLO Dominique domicilié(e) 83 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787616.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 a également déposé les autres marques suivantes : TANT QU'IL Y AURA DES FEMMES , TZARINA CHANOINE , TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE , PHILIPPE BAIJOT , , TZARINA , TSARINE , TSARITSA , DE BOISSAYE , CHANOINE GRANDE RESERVE


CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730, Société anonyme - ALLÉE DU VIGNOBLE - 51100 - REIMS - France - SIREN 329165344


Harlay Avocats, M. MALLO Dominique - 83 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 25 juin 1999 - Retrait partiel n°280083 - Publication au BOPI 1999-06-25

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421540 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514960 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711018 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Vins de provenance française, à savoir : Champagne

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.