Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CUVEE EXCELLIUM
Numéro de dépôt :
3345303
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CUVEE EXCELLIUM
Déposée le 24 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE EXCELLIUM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Champagne CATTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet total n°425526 - Publication au BOPI 2006-01-05
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15