Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE EXCELLIUM
SARL Champagne CATTIER

Numéro de dépôt :
3345303
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CUVEE EXCELLIUM de Champagne CATTIER

Présentation de la marque CUVEE EXCELLIUM

Déposée le 24 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE EXCELLIUM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne CATTIER domicilié(e) 12 rue de la belle Image,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques CATTIER domicilié(e) BP 15,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Champagne CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CATTIER BRUT ICÔNE , CATTIER BRUT SAVEUR , GLAMOUR , CATTIER BRUT EUPHORIE , EMOTION , TRESOR , MAGNETIQ magnetic magnetik , GALACTIC , QUARTZ , EMPEREUR


SARL Champagne CATTIER - 12 rue de la belle Image,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France - SIREN 312842057


Monsieur Jean-Jacques CATTIER - BP 15,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France


Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet total n°425526 - Publication au BOPI 2006-01-05

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Boisson alcoolique vin de provenance française à savoir CHAMPAGNE.