Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRUT ETOILÉ
SARL Champagne CATTIER

Numéro de dépôt :
3497890
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BRUT ETOILÉ de Champagne CATTIER

Présentation de la marque BRUT ETOILÉ

Déposée le 26 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT ETOILÉ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne CATTIER domicilié(e) 12 rue de la belle image,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques CATTIER domicilié(e) BP 15,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Champagne CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE EXCELLIUM , CATTIER BRUT ICÔNE , CATTIER BRUT SAVEUR , GLAMOUR , CATTIER BRUT EUPHORIE , EMOTION , TRESOR , MAGNETIQ magnetic magnetik , GALACTIC , QUARTZ


SARL Champagne CATTIER - 12 rue de la belle image,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France - SIREN 312842057


Monsieur Jean-Jacques CATTIER - BP 15,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France


Inscription le 16 avril 2008 - Rejet total n°472520 - Publication au BOPI 2008-04-16

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).