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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Champagne Casters
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COMTESSE CATHERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE CATHERINE
Champagne Casters, SA

Numéro de dépôt :
3921018
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
COMTESSE CATHERINE de Champagne Casters

Présentation de la marque COMTESSE CATHERINE

Déposée le 16 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) Champagne Casters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTESSE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne Casters domicilié(e) 26 Rue Pasteur - 51480 - DAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 360 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne casters domicilié(e) 26 Rue Pasteur - 51480 - DAMERY - France.

La marque COMTESSE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE CATHERINE est expirée depuis le 16 mai 2022.

Champagne Casters a également déposé les autres marques suivantes : champagne comtesse catherine


Champagne Casters, SA - 26 Rue Pasteur - 51480 - DAMERY - France - SIREN 332360494


Champagne casters - 26 Rue Pasteur - 51480 - DAMERY - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Vins à appellation d'origine contrôlée Champagne.