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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CASTERS SA
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CUVEE EUGENE LOUIS CASTERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE EUGENE LOUIS CASTERS
CHAMPAGNE CASTERS SA SA

Numéro de dépôt :
94523779
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/05/2014

Présentation de la marque CUVEE EUGENE LOUIS CASTERS

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CASTERS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE EUGENE LOUIS CASTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CASTERS SA domicilié(e) 26 RUE PASTEUR,51480 DAMERY (dossier no 2263401) - 51480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 360 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CASTERS SA domicilié(e) 26 RUE PASTEUR,51480 DAMERY (dossier no 2263401) - 51480 - France.

La marque CUVEE EUGENE LOUIS CASTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE EUGENE LOUIS CASTERS est expirée depuis le 30 mai 2014.


CHAMPAGNE CASTERS SA SA - 26 RUE PASTEUR,51480 DAMERY (dossier no 2263401) - 51480 - France - SIREN 332360494


CHAMPAGNE CASTERS SA - 26 RUE PASTEUR,51480 DAMERY (dossier no 2263401) - 51480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 30 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°398560 - Publication au BOPI 2004-08-30

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2263401 - Publication au BOPI 2004-04-23

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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