Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAPY
CHAMPAGNE CAPITAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3136870
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
JAPY de CHAMPAGNE CAPITAL

Présentation de la marque JAPY

Déposée le 13 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE CAPITAL domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 150 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque JAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAPY est expirée depuis le 13 décembre 2021.


CHAMPAGNE CAPITAL, Société par actions simplifiée - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 876150285


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494835 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de positionnement et de navigation par satellite ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de transmission de messages, d'informations, d'images et de sons par satellite, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par réseau numérique et par ondes infrarouges ; agendas électroniques ; semi-conducteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cassettes vidéos ; circuits imprimés, circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; lecteurs de codes à barres ; disques compacts audio et vidéo ; disques optiques ; disques optiques compacts ; coupleurs informatiques ; crayons électroniques ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données optiques, supports de données magnétiques ; écouteurs téléphoniques ; écrans ; écrans de projection ; écrans vidéo ; écrans électroniques de visualisation ; écrans plats à cristaux liquides ou non et écrans plats à plasma ; appareils optoélectroniques ; émetteurs ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques ; logiciels de jeux ; logiciels de traitement de sons et d'images ; codeur et décodeur logiciels ; lecteurs informatiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels enregistrés sur support magnétique et optique ou téléchargé depuis un réseau informatique externe ; machines de traitement de texte ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; imprimantes d'ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés ; publications électroniques ; puces ; souris, tapls de souris ; appareils téléphoniques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique et le domaine spatial ; aéronefs ; aérostats ; avions ; hydravions ; véhicules spatiaux. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.