Déposée le 13 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE CAPITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE CAPITAL domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 150 285 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque JAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAPY est expirée depuis le 13 décembre 2021.
CHAMPAGNE CAPITAL, Société par actions simplifiée - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 876150285
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494835 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de positionnement et de navigation par satellite ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de transmission de messages, d'informations, d'images et de sons par satellite, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par réseau numérique et par ondes infrarouges ; agendas électroniques ; semi-conducteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cassettes vidéos ; circuits imprimés, circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; lecteurs de codes à barres ; disques compacts audio et vidéo ; disques optiques ; disques optiques compacts ; coupleurs informatiques ; crayons électroniques ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données optiques, supports de données magnétiques ; écouteurs téléphoniques ; écrans ; écrans de projection ; écrans vidéo ; écrans électroniques de visualisation ; écrans plats à cristaux liquides ou non et écrans plats à plasma ; appareils optoélectroniques ; émetteurs ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques ; logiciels de jeux ; logiciels de traitement de sons et d'images ; codeur et décodeur logiciels ; lecteurs informatiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels enregistrés sur support magnétique et optique ou téléchargé depuis un réseau informatique externe ; machines de traitement de texte ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; imprimantes d'ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés ; publications électroniques ; puces ; souris, tapls de souris ; appareils téléphoniques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique et le domaine spatial ; aéronefs ; aérostats ; avions ; hydravions ; véhicules spatiaux. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JAPY"