Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE
CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE S.A.

Numéro de dépôt :
1134426
Date de dépôt :
12/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATRIMOINE

Déposée le 12 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE domicilié(e) 1 rue Edmond Canard 51500 LUDES. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PATRIMOINE est expirée depuis le 12 mai 1990.

CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS CHAMPAGNE , GOLD STAR , RECORD , CANARD-DUCHENE PATRIMOINE , ROYAL STAR CANARD-DUCHENE , (Marque figurative) , EMILE CANARD , CANARD-DUCHENE OFFICIEL DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , IMPERIAL STAR , SUPREMATIE


CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE S.A. - 1 rue Edmond Canard 51500 LUDES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Vin de provenance francaise à savoir Champagne.