Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Champagne CANARD-DUCHENE

Numéro de dépôt :
1317169
Date de dépôt :
17/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2005
Marque figurative de Champagne CANARD-DUCHENE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juillet 1985 par la société Champagne CANARD-DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Champagne CANARD-DUCHENE domicilié(e) rue Edmond Canard, 51500 LUDES (dossier no 2049774) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VEUVE CLICQUOT PONSARDIN Gérard BAILLAT domicilié(e) (dossier no 2049774) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317169.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 juillet 2005.

Champagne CANARD-DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS CHAMPAGNE , GOLD STAR , RECORD , CANARD-DUCHENE PATRIMOINE , ROYAL STAR CANARD-DUCHENE , (Marque figurative) , EMILE CANARD , CANARD-DUCHENE OFFICIEL DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , IMPERIAL STAR , SUPREMATIE


Champagne CANARD-DUCHENE - rue Edmond Canard, 51500 LUDES (dossier no 2049774) - France - SIREN 335680245


VEUVE CLICQUOT PONSARDIN Gérard BAILLAT - (dossier no 2049774) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 1995 n°2049774 - Publication au BOPI 1995-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Café, thé, cacao, chocolats, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir