Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1274486
Date de dépôt :
01/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
Marque figurative de CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE domicilié(e) 1, rue Edmond Canard,51500 LUDES (dossier no 2262166) - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2262166) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274486.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 juin 2014.

CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS CHAMPAGNE , GOLD STAR , RECORD , CANARD-DUCHENE PATRIMOINE , ROYAL STAR CANARD-DUCHENE , (Marque figurative) , EMILE CANARD , CANARD-DUCHENE OFFICIEL DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , IMPERIAL STAR , SUPREMATIE


CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE Société Anonyme - 1, rue Edmond Canard,51500 LUDES (dossier no 2262166) - 51500 - France - SIREN 335680245


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2262166) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2004 n°2262166 - Publication au BOPI 2004-04-01

Renouvellement sans limitation n°2033541 - Publication au BOPI 1994-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446236 - Publication au BOPI 2006-12-05

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement d'adresse n°446235 - Publication au BOPI 2006-12-05

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.