Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H BUIRETTE FILS
Numéro de dépôt :
1020917
Date de dépôt :
24/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque H BUIRETTE FILS
Déposée le 24 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H BUIRETTE FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H BUIRETTE FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque H BUIRETTE FILS est expirée depuis le 24 juin 1987.
CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004