Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VII GRANDE CUVEE CANARD-DUCHENE
CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3116338
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011
CHARLES VII GRANDE CUVEE CANARD-DUCHENE de CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE

Présentation de la marque CHARLES VII GRANDE CUVEE CANARD-DUCHENE

Déposée le 7 août 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES VII GRANDE CUVEE CANARD-DUCHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE domicilié(e) dont le siège social est à 1 rue Edmond Canard LUDES (Marne) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE c/o Veuve Clicquot Ponsardin c/o Gérard Baillat / Sandrine Michels - France.

La marque CHARLES VII GRANDE CUVEE CANARD-DUCHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VII GRANDE CUVEE CANARD-DUCHENE est expirée depuis le 7 août 2011.

CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS CHAMPAGNE , GOLD STAR , RECORD , CANARD-DUCHENE PATRIMOINE , ROYAL STAR CANARD-DUCHENE , (Marque figurative) , EMILE CANARD , CANARD-DUCHENE OFFICIEL DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , IMPERIAL STAR , SUPREMATIE


CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE Société Anonyme - dont le siège social est à 1 rue Edmond Canard LUDES (Marne) - France - SIREN 335680245


CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE c/o Veuve Clicquot Ponsardin c/o Gérard Baillat / Sandrine Michels - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446236 - Publication au BOPI 2006-12-05

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement d'adresse n°446235 - Publication au BOPI 2006-12-05

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Champagne.