CHARLES VII
Présentation de la marque CHARLES VII
Déposée le 13 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES VII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES VII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHARLES VII est expirée depuis le 13 septembre 1987.
CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016