CHAMPIONNAT DE FRANCE RUGBY A XV
Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE RUGBY A XV
Déposée le 13 juin 1975 par Champagne Canard-Duchêne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE RUGBY A XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHAMPIONNAT DE FRANCE RUGBY A XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE RUGBY A XV est expirée depuis le 13 juin 1985.
Champagne Canard-Duchêne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465