Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE
/
CANARD-DUCHÊNE CHARLES VII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANARD-DUCHÊNE CHARLES VII
CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE société anonyme

Numéro de dépôt :
3363803
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015
CANARD-DUCHÊNE CHARLES VII de CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE

Présentation de la marque CANARD-DUCHÊNE CHARLES VII

Déposée le 8 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANARD-DUCHÊNE CHARLES VII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE domicilié(e) 1, rue Edmond Canard,51500 LUDES - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CANARD-DUCHÊNE CHARLES VII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANARD-DUCHÊNE CHARLES VII est expirée depuis le 8 juin 2015.

CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS CHAMPAGNE , GOLD STAR , RECORD , CANARD-DUCHENE PATRIMOINE , ROYAL STAR CANARD-DUCHENE , (Marque figurative) , EMILE CANARD , CANARD-DUCHENE OFFICIEL DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , IMPERIAL STAR , SUPREMATIE


CHAMPAGNE CANARD-DUCHENE société anonyme - 1, rue Edmond Canard,51500 LUDES - 51500 - France - SIREN 335680245


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446236 - Publication au BOPI 2006-12-05

Inscription le 5 décembre 2006 - Changement d'adresse n°446235 - Publication au BOPI 2006-12-05

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Vins de provenance française, à savoir champagne.