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Marques déposées par Champagne Camille MarcelTODO
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Mata Hari
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mata Hari
Champagne Camille Marcel, SCEA

Numéro de dépôt :
4273259
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2026
Mata Hari de Champagne Camille Marcel

Présentation de la marque Mata Hari

Déposée le 19 mai 2016 par Champagne Camille MarcelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mata Hari » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est Champagne Camille MarcelTODO domicilié(e) 12 Chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE-BEAUVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 508 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Camille Marcel, M. Pascal Bonnet domicilié(e) 12 Chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE-BEAUVOIR - France.

La marque Mata Hari a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mata Hari arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

Champagne Camille Marcel a également déposé les autres marques suivantes : CM Camille Marcel , Camille Marcel


Champagne Camille Marcel, SCEA - 12 Chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE-BEAUVOIR - France - SIREN 344508593


Champagne Camille Marcel, M. Pascal Bonnet - 12 Chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE-BEAUVOIR - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Vins d'appellation d'origine protégée, à savoir Champagnes.