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Marques déposées par Champagne Camille MarcelTODO
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Camille Marcel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Camille Marcel
Champagne Camille Marcel, SCEA

Numéro de dépôt :
4084797
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2024
Camille Marcel de Champagne Camille Marcel

Présentation de la marque Camille Marcel

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par Champagne Camille MarcelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Camille Marcel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est Champagne Camille MarcelTODO domicilié(e) 12 Chemin de Nicey - 10340 - Bragelogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 508 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Camille Marcel, Mme. Adeline Bonnet domicilié(e) 12 Chemin de Nicey - 10340 - Bragelogne - France.

La marque Camille Marcel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camille Marcel est expirée depuis le 16 avril 2024.

Champagne Camille Marcel a également déposé les autres marques suivantes : CM Camille Marcel , Mata Hari


Champagne Camille Marcel, SCEA - 12 Chemin de Nicey - 10340 - Bragelogne - France - SIREN 344508593


Champagne Camille Marcel, Mme. Adeline Bonnet - 12 Chemin de Nicey - 10340 - Bragelogne - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Vins d'appellation d'origine protégée, à savoir Champagnes.