Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEUVE DANTON
CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD, SAS

Numéro de dépôt :
92423933
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022

Présentation de la marque VEUVE DANTON

Déposée le 22 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEUVE DANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD domicilié(e) Avenue de Champagne - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 138 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD domicilié(e) Avenue de Champagne - 51100 - REIMS - France.

La marque VEUVE DANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEUVE DANTON est expirée depuis le 22 juin 2022.

CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : Louis Matthieu , BRUNO PAILLARD , JULES HENRY , Risquer l'émerveillement... , DE CLAIRVEAUX , BRUNO PAILLARD N.P.U. " NEC PLUS ULTRA " , CUVEE PREMIERE , PAILLARD , “ Elégance faite Champagne ” , REMY PAILLARD


CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD, SAS - Avenue de Champagne - 51100 - REIMS - France - SIREN 321138885


CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD - Avenue de Champagne - 51100 - REIMS - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2002 n°2222711 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502917 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26

Vins de provenance française à savoir Champagne. (Uniquement)