Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Elégance faite Champagne ”
CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD, SAS

Numéro de dépôt :
3971895
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2023
“ Elégance faite Champagne ” de CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD

Présentation de la marque “ Elégance faite Champagne ”

Déposée le 2 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Elégance faite Champagne ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD domicilié(e) 1 AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 138 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD, M. D'ERCOLE Lucien domicilié(e) 1 AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France.

La marque “ Elégance faite Champagne ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Elégance faite Champagne ” est expirée depuis le 2 janvier 2023.

CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : Louis Matthieu , BRUNO PAILLARD , JULES HENRY , Risquer l'émerveillement... , DE CLAIRVEAUX , BRUNO PAILLARD N.P.U. " NEC PLUS ULTRA " , CUVEE PREMIERE , PAILLARD , VEUVE DANTON , REMY PAILLARD


CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD, SAS - 1 AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France - SIREN 321138885


CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD, M. D'ERCOLE Lucien - 1 AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.