Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PRINCESSE CHARLOTTE
Numéro de dépôt :
93449720
Date de dépôt :
05/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PRINCESSE CHARLOTTE
Déposée le 5 janvier 1993 par la société Champagne BRICOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE CHARLOTTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Champagne BRICOUT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258636 - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1998-07-29