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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BRICOUT & KOCH
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Jean de MUSSIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean de MUSSIGNY
CHAMPAGNE BRICOUT & KOCH, société anonyme

Numéro de dépôt :
98749929
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque Jean de MUSSIGNY

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BRICOUT & KOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Jean de MUSSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BRICOUT & KOCH domicilié(e) 59 rue de Cramant, 51190 AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 650 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Jean de MUSSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean de MUSSIGNY est expirée depuis le 16 septembre 2008.

CHAMPAGNE BRICOUT & KOCH a également déposé les autres marques suivantes : Champagne Bricout , Jean d'ALLAINVILLE , Champagne BRICOUT , Pol d'AMBERT , Mathieu PERARD , De LAURENCOURT , Jean de CHALLEMAISON , Pol VARENE , Princesse CHARLOTTE , DE JELLICO


CHAMPAGNE BRICOUT & KOCH, société anonyme - 59 rue de Cramant, 51190 AVIZE - France - SIREN 096650213


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 2 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389933 - Publication au BOPI 2004-04-02

Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403036 - Publication au BOPI 2004-11-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Vins de provenance française à savoir Champagne.