Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE MUSSIGNY
S.A.R.L. CHAMPAGNE BRICOUT 7, ROUTE DE CRAMANT 51 AVIZE

Numéro de dépôt :
1149385
Date de dépôt :
02/09/1980
Lieu de dépôt :
EPERNAY

Présentation de la marque JEAN DE MUSSIGNY

Déposée le 2 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE BRICOUT 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « JEAN DE MUSSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE BRICOUT 7 - France.

La marque JEAN DE MUSSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEAN DE MUSSIGNY est expirée depuis le 2 septembre 1990.

CHAMPAGNE BRICOUT 7 a également déposé les autres marques suivantes : PAUL GERBLAY , POL D'AMBERT


S.A.R.L. CHAMPAGNE BRICOUT 7, ROUTE DE CRAMANT 51 AVIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

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