Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DE FONTENAY
Numéro de dépôt :
1149383
Date de dépôt :
02/09/1980
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque DE FONTENAY
Déposée le 2 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE BRICOURT 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE FONTENAY est expirée depuis le 2 septembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07